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Marques déposées par PÉRESSE Yvon Emile Etienne
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PROFONCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFONCIA
PÉRESSE Yvon Emile Etienne

Numéro de dépôt :
3373144
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/07/2015
PROFONCIA de PÉRESSE Yvon Emile Etienne

Présentation de la marque PROFONCIA

Déposée le 29 juillet 2005 par PÉRESSE Yvon Emile Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PROFONCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est PÉRESSE Yvon Emile Etienne domicilié(e) 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÉRESSE Yvon domicilié(e) 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France.

La marque PROFONCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFONCIA est expirée depuis le 29 juillet 2015.

PÉRESSE Yvon Emile Etienne a également déposé les autres marques suivantes : PROFONCIAL


PÉRESSE Yvon Emile Etienne - 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France


PÉRESSE Yvon - 12, Rue CARNOT,56300 PONTIVY - 56300 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433435 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Bureau de placement.